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Ressources pour les enseignants: Enseigner à distance

Droits d'auteur et enseignement à distance: quelques pistes

Plusieurs possibilités s'offrent aux professeurs qui doivent enseigner à distance, en facilitant la distribution de ressources électroniques aux étudiants tout en respectant les droits d'auteur. Ce biblioguide propose quelques-unes de ces pistes. Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d'aide pour trouver les ressources dont vous avez besoin pour l'enseignement à distance, contactez bibliocol@brebeuf.qc.ca.

Suggestions pour faciliter la diffusion de ressources électroniques à vos étudiants

Dans le cadre du déploiement de vos activités d'enseignement à distance, nous vous recommandons de:

  1. Privilégier la transmission de l'URL de la ressource électronique à vos étudiants (au lieu de reproduire et de transmettre l'extrait d'une oeuvre vous-même)
    • Vous n'avez pas de droit d'auteur à déclarer de cette façon
    • IMPORTANT: Le lien URL doit être "permanent" (permalien)
    • Si la ressource provient d'une base de données de votre bibliothèque collégiale, le lien URL doit inclure "-brebeuf.proxy.collecto.ca" et ce, afin que ce soit accessible à distance pour vos étudiants. Dans la majorité des cas, cela est déjà inclus.
  2. Privilégier la plateforme SAMUEL de Copibec pour télécharger des extraits d'oeuvres que vous pouvez par la suite distribuer à vos étudiants dans le respect de la licence de Copibec. "SAMUEL est un catalogue qui compte plus de 30 000 livres, illustrations, textes de chansons, recueils de partitions, revues, et œuvres d’arts visuels" .
    • Les droits d'auteur se déclareront automatiquement à Copibec sans que vous ayez à le faire;
    • Si vous excédez les limites de l'entente (15%), vous en serez avisé et SAMUEL transmettra une demande à la responsable de l'entente de la licence Copibec du Collège afin d'accepter ou non les frais supplémentaires associés à votre demande;
    • La référence complète de l'ouvrage s'inscrit automatiquement sur le document pour vous;
  3. Privilégier l'utilisation de ressources libres ou gratuites
  4. Pour toute autre activité incluant la reproduction, distribution, diffusion d'extraits d'oeuvres à vos étudiants, vous devez respecter la Loi sur le droit d'auteur ainsi que l'entente Copibec.  Pour vous aider, consultez le guide: Distribuer des extraits d'oeuvres

Petite foire aux questions (FAQ)

Q1. Est-ce que je peux numériser des extraits d'oeuvres et les mettre en ligne? Si oui, quel pourcentage?

Il est possible de numériser et de rendre disponible sur un réseau sécurisé (ex. Léa) ou d'envoyer par courriel aux étudiants des copies numérisées d'oeuvres protégées par le droit d'auteur. Il faut veiller à ce que l'oeuvre reproduite ne fasse pas partie de la liste d'exclusions de Copibec. Il faut aussi respecter les limites de reproduction, soit

- la limite de reproduction de 15% du nombre total des pages d’une œuvre OU

- le moindre de 10 % ou 25 pages d’un ouvrage développé spécifiquement pour l’enseignement collégial. 

Votre reproduction doit être dûment identifiée, avec des références bibliographiques complètes. Finalement, il est obligatoire d'effectuer la déclaration de reproduction (voir la procédure).

Q2. Est-ce que je dois déclarer les extraits d'oeuvres que je dépose en ligne?

Oui. Les reproductions numériques doivent être déclarées à Copibec.

Moins de 15%: La procédure de déclaration habituelle vous aidera à compléter la démarche

Plus de 15% : Toutes les demandes doivent passer par bibliocol@brebeuf.qc.ca avant une transmission aux étudiants

Q3. Est-ce que les étudiants peuvent numériser des extraits d'oeuvres et se les partager entre eux dans Teams?

Cela n'est pas recommandé. Teams est une plateforme fournie par le collège et cela pourrait engager sa responsabilité. Si l'oeuvre à l'étude n'est pas facilement accessible en format numérique, écrivez à bibliocol@brebeuf.qc.ca. Les bibliothécaires feront des démarches pour trouver une solution. 

 

Bases de données de livres de la bibliothèque collégiale

La bibliothèque collégiale vous offre l'accès à distance à plusieurs bases de données de livres électroniques.  

Pour faciliter et alléger la gestion des droits d'auteur, nous vous encourageons à transmettre à vos étudiants les liens URL vers les ressources en ligne. 

  • Assurez-vous de transmettre le lien URL "permanent" de la ressource à vos étudiants. Ce lien doit inclure la mention "-brebeuf.proxy.qc.ca" afin de permettre l'accès à distance. 

  • La plupart des bases de données offrent la possibilité de créer un compte personnel permettant d'accéder à des fonctionnalités avancées:
    • Imprimer ou télécharger un nombre limité de pages
    • Annoter les documents
    • Créer des dossiers ou des étagères de cours

La propriété intellectuelle dans ses cours en ligne

Plan de la formation:

  1. Contenus numériques, licences et droits d'utilisation : débute à 3min49s
  2. Protéger sa propriété intellectuelle: débute à 21min06s
  3. Ressources éducatives libres: débute à 24min14s
  4. Période de questions des professeurs: débute à 46min48s

En adaptant certaines recommandations et procédures à suivre au contexte du collège Jean-de-Brébeuf, nous vous conseillons fortement le visionnement de cette vidéo de l'Université de Montréal pour vous aider à vous y retrouver dans les options qui s'offrent à vous concernant la propriété intellectuelle dans le cadre de vos cours en ligne.

Diffuser des films en classe virtuelle

Lignes directrices approuvées par le collège

L’équipe de la bibliothèque a rédigé et fait approuver des lignes directrices permettant de visionner des films ou documentaires en classe virtuelle dans un cadre éthique et respectueux de l’interprétation du Collège de la loi canadienne sur le droit d’auteur. Voici les quatre cas de figure que vous y trouverez:

  1. Diffuser une vidéo trouvée dans les bases de données de la bibliothèque
  2. Diffuser une vidéo trouvée sur Internet
  3. Diffuser une vidéo à partir d’un DVD en classe synchrone
  4. Diffuser une vidéo à partir d’un DVD en classe asynchrone
  • Pour consulter ces lignes directrices une authentification est nécessaire avec votre compte Microsoft 365 de Brébeuf.

Si un film ou documentaire que vous souhaitez visionner en classe n’est pas disponible en streaming sur l’une ou l’autre de nos bases de données de films :

  • Communiquez avec nous (bibliocol@brebeuf.qc.ca), nous pouvons effectuer différentes démarches pour tenter de le faire ajouter dans les bases de données ou acheter des licences numériques spécifiques pour le film en question

Si nous ne trouvons pas le document en ligne, il est possible d'organiser un visionnement en classe synchrone sur Teams ou sur Zoom avec vos étudiants en lançant la lecture d'un DVD sur votre ordinateur et en partageant ensuite votre écran. La qualité sonore et visuelle n'est toutefois pas garantie lors d'un visionnement par partage d'écran. Notez qu'aucun enregistrement de la séance ne pourra être fait, ni par vos étudiants ni par vous-même. Pour offrir une meilleure expérience de visionnement à vos étudiants, nous recommandons d'utiliser les films disponibles dans les bases de données de la bibliothèque.

Bases de données de films de la bibliothèque collégiale

Pour diffuser des films, des télé-séries ou des documentaires dans le cadre de vos cours, la bibliothèque met à votre disposition plusieurs bases de données de vidéos ainsi qu'une très grande collection de DVD qu'il est possible d'emprunter pour diffuser en classe (au collège ou en classe virtuelle).

Tous les films et documentaires qu'il vous est possible d'emprunter à la bibliothèque ainsi que la très grande majorité des films en ligne provenant de nos bases de données sont maintenant décrits dans le catalogue REGARD de la bibliothèque collégiale. C'est donc un bon point de départ pour effectuer une recherche. N'hésitez pas à chercher à l'aide du titre en version originale ou sa traduction française, un réalisateur, un acteur, etc. Les résultats vous indiqueront si le film est en ligne ou disponible en DVD. 

Si vous ne trouvez pas le vidéo recherché à l'aide du catalogue, vous devez effectuer une recherche dans les bases de données de films de la bibliothèque. Chacune propose des contenus différents: il est donc intéressant d'explorer plusieurs de ces bases. Elles permettent toutes le visionnement en continu (streaming) en ligne des vidéos de manière illimitée, à l'exception notable de Kanopy (chaque visionnement dans Kanopy coûte 2$ à la bibliothèque). Vous trouverez ci-dessous la liste des  bases de données de films  auxquelles la bibliothèque est abonnée:

KANOPY

Pour faciliter l’accès à des films ou documentaires en ligne dans le cadre de vos activités d’enseignement à distance, nous permettons dorénavant l’accès à Kanopy aux étudiants sous certaines conditions.

Nous vous rappelons que chaque visionnement coûte à la bibliothèque 2$/film pour une licence de 72h. Ainsi, un groupe de 32 étudiants coûtera 32 visionnements X 2$ = 64$.

En tout temps, il est possible pour la bibliothèque d’acheter une licence d’une année si cela s’avère plus avantageux pour le collège. Donc si vous prévoyez que plus de 60 étudiants visionnent un même film, veuillez nous en informer pour que nous fassions à l’avance l'achat d'une licence adaptée.

RECOMMANDATIONS AUX PROFESSEURS :

Autres pistes possibles pour répondre aux besoins de l'enseignement à distance

Acheter un livre électronique

Certains fournisseurs permettent à une bibliothèque d'acheter des livres électroniques "à la pièce" tout en assurant la consultation du livre à distance pour plusieurs étudiants à la fois. Nous pouvons effectuer les suivis nécessaires pour ces achats et  vous fournir un lien URL vers le livre pour qu'il soit accessible à distance pour vous et vos étudiants. 

Nous privilégions les livres qui ne nécessitent pas "d'emprunt" du livre dans une plateforme de prêt, mais une consultation du livre en ligne pour un nombre illimité d'étudiants.

Par contre, plusieurs fournisseurs refusent de vendre aux bibliothèques et souhaiteront plutôt que vos étudiants achètent une copie du livre.  Nous pouvons faire la vérification pour vous.

Un titre vous intéresse? Utiliser le formulaire de demande d'achat habituel pour que nous puissions faire les démarches selon nos procédures habituelles. 

Tutoriels pour les enseignants

Pourquoi privilégier la transmission de l'URL d'une ressource électronique à vos étudiants? 

  • Vous n'avez pas de droit d'auteur à déclarer de cette façon
  • Les ressources électroniques offertes par la bibliothèque
    • risque moins de "disparaître" qu'une ressource repérée sur le web
    • peuvent être consultées au collège ou à distance
  • IMPORTANT: Le lien URL d'une ressource provenant d'une base de données de la bibliothèque 

 

La bibliothèque est ouverte avec un horaire restreint et une capacité d'accueil limitée.

Pour en savoir plus sur la reprise graduelle de nos services ainsi que nos nombreux services à distance: CLIQUER ICI

DES QUESTIONS?

BIBLIOCOL@BREBEUF.QC.CA

ou par MIO (Destinataire : bibliothèque)

***Les informations diffusées dans ce guide sont des informations d’ordre général et ne constituent pas un avis juridique***