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Ressources pour les enseignants: Enseigner à distance

Droits d'auteur et enseignement à distance: quelques pistes

Plusieurs possibilités s'offrent aux professeurs qui doivent enseigner à distance, en facilitant la distribution de ressources électroniques aux étudiants tout en respectant les droits d'auteur. Ce biblioguide propose quelques-unes de ces pistes. Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d'aide pour trouver les ressources dont vous avez besoin pour l'enseignement à distance, contactez bibliocol@brebeuf.qc.ca.

Suggestions pour faciliter la diffusion de ressources électroniques à vos étudiants

Dans le cadre du déploiement de vos activités d'enseignement à distance, nous vous recommandons de:

  1. Privilégier la transmission de l'URL de la ressource électronique à vos étudiants (au lieu de reproduire et de transmettre l'extrait d'une oeuvre vous-même)
    • Vous n'avez pas de droit d'auteur à déclarer de cette façon
    • IMPORTANT: Le lien URL doit être "permanent" (permalien)
    • Si la ressource provient d'une base de données de votre bibliothèque collégiale, le lien URL doit inclure "-brebeuf.proxy.collecto.ca" et ce, afin que ce soit accessible à distance pour vos étudiants. Dans la majorité des cas, cela est déjà inclus.
      • Pour les articles dans Ebsco, il faut remplacer une portion de l'URL
        • search.ebscohost.com par: 
        • ebsco-brebeuf.proxy.collecto.ca
  2. Privilégier la plateforme SAMUEL de Copibec pour télécharger des extraits d'oeuvres que vous pouvez par la suite distribuer à vos étudiants dans le respect de la licence de Copibec. "SAMUEL est un catalogue qui compte plus de 30 000 livres, illustrations, textes de chansons, recueils de partitions, revues, et œuvres d’arts visuels" .
    • Les droits d'auteur se déclareront automatiquement à Copibec sans que vous ayez à le faire;
    • Si vous excédez les limites de l'entente (15%), vous en serez avisé et SAMUEL transmettra une demande à la responsable de l'entente de la licence Copibec du Collège afin d'accepter ou non les frais supplémentaires associés à votre demande;
    • La référence complète de l'ouvrage s'inscrit automatiquement sur le document pour vous;
  3. Privilégier l'utilisation de ressources libres ou gratuites
  4. Pour toute autre activité incluant la reproduction, distribution, diffusion d'extraits d'oeuvres à vos étudiants, vous devez respecter la Loi sur le droit d'auteur ainsi que l'entente Copibec.  Pour vous aider, consultez le guide: Distribuer des extraits d'oeuvres

Petite foire aux questions (FAQ)

Q1. Est-ce que je peux numériser des extraits d'oeuvres et les mettre en ligne? Si oui, quel pourcentage?

Il est possible de numériser et de rendre disponible sur un réseau sécurisé (ex. Léa) ou d'envoyer par courriel aux étudiants des copies numérisées d'oeuvres protégées par le droit d'auteur. Il faut veiller à ce que l'oeuvre reproduite ne fasse pas partie de la liste d'exclusions de Copibec. Il faut aussi respecter les limites de reproduction, soit

- la limite de reproduction de 15% du nombre total des pages d’une œuvre OU

- le moindre de 10 % ou 25 pages d’un ouvrage développé spécifiquement pour l’enseignement collégial. 

Votre reproduction doit être dûment identifiée, avec des références bibliographiques complètes. Finalement, il est obligatoire d'effectuer la déclaration de reproduction (voir la procédure).

Q2. Est-ce que je dois déclarer les extraits d'oeuvres que je dépose en ligne?

Oui. Les reproductions numériques doivent être déclarées à Copibec.

Moins de 15%: La procédure de déclaration habituelle vous aidera à compléter la démarche

Plus de 15% : Toutes les demandes doivent passer par bibliocol@brebeuf.qc.ca avant une transmission aux étudiants

Q3. Est-ce que les étudiants peuvent numériser des extraits d'oeuvres et se les partager entre eux dans Teams?

Cela n'est pas recommandé. Teams est une plateforme fournie par le collège et cela pourrait engager sa responsabilité. Si l'oeuvre à l'étude n'est pas facilement accessible en format numérique, écrivez à bibliocol@brebeuf.qc.ca. Les bibliothécaires feront des démarches pour trouver une solution. 

 

Bases de données de livres de la bibliothèque collégiale

La bibliothèque collégiale vous offre l'accès à distance à plusieurs bases de données de livres électroniques.  

Pour faciliter et alléger la gestion des droits d'auteur, nous vous encourageons à transmettre à vos étudiants les liens URL vers les ressources en ligne. 

  • Assurez-vous de transmettre le lien URL "permanent" de la ressource à vos étudiants. Ce lien doit inclure la mention "-brebeuf.proxy.qc.ca" afin de permettre l'accès à distance. 

  • La plupart des bases de données offrent la possibilité de créer un compte personnel permettant d'accéder à des fonctionnalités avancées:
    • Imprimer ou télécharger un nombre limité de pages
    • Annoter les documents
    • Créer des dossiers ou des étagères de cours

La propriété intellectuelle dans ses cours en ligne

Plan de la formation:

  1. Contenus numériques, licences et droits d'utilisation : débute à 3min49s
  2. Protéger sa propriété intellectuelle: débute à 21min06s
  3. Ressources éducatives libres: débute à 24min14s
  4. Période de questions des professeurs: débute à 46min48s

En adaptant certaines recommandations et procédures à suivre au contexte du collège Jean-de-Brébeuf, nous vous conseillons fortement le visionnement de ce vidéo de l'Université de Montréal pour vous aider à vous y retrouver dans les options qui s'offrent à vous concernant la propriété intellectuelle dans le cadre de vos cours en ligne.

Diffuser des films en classe virtuelle

D'après les informations mises en ligne par le Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval, il est possible de diffuser un film dans le cadre d'une classe virtuelle. Voici ce qu'on peut lire sur le site du Bureau:

"Vous pouvez dans le cadre d’une classe virtuelle synchrone ou asynchrone diffuser un film en entier que vous avez légalement acquis. Les classes virtuelles sont, contrairement au portail, considérées comme des classes physiques. Vous pourriez donc diffuser le film de manière tout à fait légale, sans autorisation, car la Loi sur le droit d’auteur permet de visionner un film en classe, à des fins pédagogiques, devant un public d’étudiants et sans contrepartie monétaire (art 29.5 LDA)."

Source:  Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval. (2020). Mesures - COVID-19. Repéré à https://www.bda.ulaval.ca/mesures-covid-19/

Il serait donc possible, par exemple, d'organiser un visionnement sur Teams ou sur Zoom avec vos étudiants en lançant la lecture d'un DVD sur votre ordinateur et en partageant ensuite votre écran. Il faudrait cependant veiller à détruire l'enregistrement de cette classe virtuelle dans les 30 jours après la remise des évaluations finales aux étudiants (voir l'article 30.01 (6) de la Loi sur le droit d'auteur). La qualité sonore et visuelle n'est toutefois pas garantie lors d'un visionnement par partage d'écran. Pour offrir une meilleure expérience de visionnement à vos étudiants, nous recommandons d'utiliser les films disponibles dans les bases de données de la bibliothèque.

Bases de données de films de la bibliothèque collégiale

Pour diffuser des films, des télé-séries ou des documentaires en ligne dans le cadre de vos cours, la bibliothèque met à votre disposition plusieurs bases de données de vidéos. Chacune propose des contenus différents: il est donc intéressant d'explorer plusieurs de ces bases. Elles permettent toutes le visionnement en continu (streaming) en ligne des vidéos de manière illimitée, à l'exception notable de Kanopy (chaque visionnement dans Kanopy coûte 2$ à la bibliothèque). Vous trouverez ci-dessous une description des bases de données de films auxquelles la bibliothèque est abonnée:

KANOPY

Pour faciliter l’accès à des films ou documentaires en ligne dans le cadre de vos activités d’enseignement à distance, nous permettons dorénavant l’accès à Kanopy aux étudiants sous certaines conditions.

Nous vous rappelons que chaque visionnement coûte à la bibliothèque 2$/film pour une licence de 72h. Ainsi, un groupe de 32 étudiants coûtera 32 visionnements X 2$ = 64$.

En tout temps, il est possible pour la bibliothèque d’acheter une licence d’une année si cela s’avère plus avantageux pour le collège. Donc si vous prévoyez que plus de 60 étudiants visionnent un même film, veuillez nous en informer pour que nous fassions à l’avance l'achat d'une licence adaptée.

RECOMMANDATIONS AUX PROFESSEURS :

Autres pistes possibles pour répondre aux besoins de l'enseignement à distance

Acheter un livre électronique

Certains fournisseurs permettent à une bibliothèque d'acheter des livres électroniques "à la pièce" tout en assurant la consultation du livre à distance pour plusieurs étudiants à la fois. Nous pouvons effectuer les suivis nécessaires pour ces achats et  vous fournir un lien URL vers le livre pour qu'il soit accessible à distance pour vous et vos étudiants. 

Nous privilégions les livres qui ne nécessitent pas "d'emprunt" du livre dans une plateforme de prêt, mais une consultation du livre en ligne pour un nombre illimité d'étudiants.

Par contre, plusieurs fournisseurs refusent de vendre aux bibliothèques et souhaiteront plutôt que vos étudiants achètent une copie du livre.  Nous pouvons faire la vérification pour vous.

Un titre vous intéresse? Utiliser le formulaire de demande d'achat habituel pour que nous puissions faire les démarches selon nos procédures habituelles. 

Tutoriels pour les enseignants

La bibliothèque est fermée jusqu'à nouvel ordre. L'équipe de la bibliothèque offre dorénavant une reprise graduelle de certains services, en plus de vous offrir de nombreux services à distance

DES QUESTIONS?

BIBLIOCOL@BREBEUF.QC.CA

Veuillez noter que les services de la bibliothèque cesseront leurs activités dans le cadre des vacances du personnel du 1er juillet au 2 août inclusivement. 


***Les informations diffusées dans ce guide sont des informations d’ordre général et ne constituent pas un avis juridique***